Acteur de référence sur tout le cycle du combustible nucléaire, Orano exploite des mines d’uranium sur les cinq continents. Engagé dans une démarche d’acteur minier responsable, le groupe exerce ses activités dans le respect de l’environnement, des hommes et des territoires.
La gestion des matières et déchets radioactifs répondant à de nombreux enjeux de sûreté, industriels et sociétaux, Orano est en relation constante avec les différents acteurs et parties prenantes concernés, et contribue activement :
Orano la Hague publie chaque année des rapports mettant à disposition de chacun des informations sur les activités du site, la sûreté, la sécurité et la surveillance de l'environnement.
Dans le cadre de sa politique d’ouverture et de transparence, le groupe Orano publie de nombreuses informations sur ses activités et ses installations notamment dans les domaines économique, environnemental, social et sociétal.
En parallèle de cette démarche pro-active, chaque exploitant d’une Installation Nucléaire de Base (INB) du groupe présente conformément à l’article L. 125-15 du Code de l’environnement, un rapport annuel portant notamment sur les dispositions prises en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection. Ces rapports largement diffusés sont aussi l’occasion de présenter l’ensemble des activités d’un site dans toutes ses dimensions.
Ces rapports publiés depuis 2007 sont téléchargeables sur le site.
Enfin, toute demande formulée par une partie prenante externe dans le cadre de l’article* L. 125-10 du Code de l’environnement doit être adressée à la Direction de la Communication du site Orano la Hague.
* Demandes concernant des risques liés à l'exposition aux rayonnements ionisants pouvant résulter de cette activité et les mesures de sûreté et de radioprotection prises pour prévenir ou réduire ces risques ou expositions.
Ce document présente un état d’avancement des différents projets de reprise et conditionnement des déchets (RCD) en cours sur le site Orano la Hague dans un but d’information du public, conformément à la décision n°2014-DC-0472 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014. Ce rapport est transmis en parallèle à la Commission locale d'information.
Ce rapport annuel, requis par l'article L. 542-2-1 II du Code de l'environnement et dont le contenu est prescrit à l’article R. 542-33-9 du code de l’environnement, comporte notamment :
- Un inventaire des quantités de combustibles usés, de déchets radioactifs et de matières radioactives, notamment le plutonium et l'uranium, entreposées dans les installations de traitement du site de la Hague, en précisant, pour chacune d'entre elles, la part revenant à chaque Etat, y compris la France et en tenant compte des équivalents autorisés en application de l'article R. 542-33-3 du code de l’environnement.
- Les résultats chiffrés, arrêtés au 31 décembre, du système de suivi, prévu par l’article R. 542-33-4 du code de l’environnement, des entrées de combustibles usés et de déchets radioactifs provenant de l'étranger et des sorties de déchets radioactifs à expédier vers l'étranger.
Il rappelle également l'historique du traitement recyclage des combustibles français et étrangers ainsi que des contrats passés.
Ce rapport est remis aux ministres chargés de l’énergie, de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, à l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs et à
l’Autorité de sûreté nucléaire. Il est transmis en parallèle à la Commission locale d'information. Il est également disponible sur simple demande auprès de la Direction de la Communication
du site Orano la Hague.
Ce rapport présente la politique environnementale et les résultats de la surveillance de l'environnement. Il permet également à chacun de disposer d'informations sociales et sur la politique d'information d'Orano la Hague.
Ce rapport est disponible sur simple demande auprès de la Direction de la Communication du site Orano la Hague.
Outre une information régulière auprès de la Commission Locale d'Information (CLI) de Marcoule-Gard, Melox édite depuis 2007 un Rapport d'information sur la sûreté nucléaire et la radioprotection, conformément aux exigences de la loi relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire.
Dans le cadre de sa politique d’ouverture et de transparence, le groupe Orano publie de nombreuses informations sur ses activités et ses installations notamment dans les domaines économique, environnemental, social et sociétal.
En parallèle de cette démarche pro-active, chaque exploitant d’une Installation Nucléaire de Base (INB) du groupe présente conformément à l’article L. 125-15 du Code de l’environnement, un rapport annuel portant notamment sur les dispositions prises en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection. Ces rapports largement diffusés sont aussi l’occasion de présenter l’ensemble des activités d’un site dans toutes ses dimensions.
Ces rapports publiés depuis 2007 sont téléchargeables sur le site.
Enfin, toute demande formulée par une partie prenante externe dans le cadre de l’article* L. 125-10 du Code de l’environnement doit être adressée à la direction de la Communication de l’entité concernée.
* Demandes concernant des risques liés à l'exposition aux rayonnements ionisants pouvant résulter de cette activité et les mesures de sûreté et de radioprotection prises pour prévenir ou réduire ces risques ou expositions.